1. Informations Générales
Nom de l’entreprise : Vitrier Créteil
Adresse : [Adresse complète de l’entreprise]
Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone de l’entreprise]
Adresse e-mail : [Adresse e-mail de l’entreprise]
Forme juridique : [SARL, SAS, etc.]
Capital social : [Montant du capital social]
RCS : [Numéro d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
Directeur de la publication : [Nom du directeur de la publication]
Contact : [Adresse e-mail ou numéro de téléphone pour le contact]
2. Hébergement du Site
Nom de l’hébergeur : [Nom de l’entreprise d’hébergement]
Adresse de l’hébergeur : [Adresse de l’hébergeur]
Numéro de téléphone de l’hébergeur : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
3. Propriété Intellectuelle
Le contenu de ce site, y compris les textes, images, graphiques et logo, est la propriété de Vitrier Créteil, sauf indication contraire, et est protégé par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le processus utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Vitrier Créteil.
4. Limitation de Responsabilité
Vitrier Créteil ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site vitrier-creteil.fr. De plus, l’entreprise ne peut être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site.
5. Données Personnelles
Conformément à la loi sur la protection des données, les utilisateurs disposent de droits d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour exercer ces droits, les utilisateurs peuvent contacter Vitrier Créteil à l’adresse ou au numéro de téléphone indiqué ci-dessus.
6. Cookies
Le site vitrier-creteil.fr peut être amené à demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.
7. Modification des Mentions Légales
Vitrier Créteil se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
8. Droit Applicable et Attribution de Juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site vitrier-creteil.fr est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.